Consultez nos actualités et nos newsletters.
Consultez nos actualités et nos newsletters.
Publication 15/06/2020
Information Axel Avocats - Activité partielle
Le Gouvernement a adressé aux Partenaires sociaux un projet de décret et un projet d’ordonnance relatifs à l’activité partielle. Ces textes confirment les dernières annonces à savoir : Une baisse du taux de l’allocation d’activité ... Lire la suite »
Publication 11/06/2020
A télécharger et à lire en cliquant ici : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/06/200613_AXEL_CCI-RESPONSABILITE-EMPLOYEUR-.pdf ... Lire la suite »
Publication 11/06/2020
A télécharger et à lire en cliquant ici : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/06/200610_AXEL_REPRISE.pdf ... Lire la suite »
Publication 09/06/2020
Point sur les derniers textes publiés en droit social n°3
Frais professionnels et titres restaurantPrécisions de l’URSSAF Le 29 mai 2020, l’URSSAF a mis à jour sa Foire aux questions afin d’apporter des éclaircissements sur les adaptations prises par les entreprises depuis le 16 ... Lire la suite »
Publication 05/06/2020
Activité partielle - Fiches Conseils Métiers n°8
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le questions/réponses du Gouvernement relatif à l’activité partielle mis à jour le 3 juin 2020. Les nouveautés : L’employeur ne peut pas refuser le placement en activité ... Lire la suite »
Publication 05/06/2020
La responsabilité de l'employeur face au Covid-19 - Visioconférence du 11 juin à 10h
Programme : La responsabilité civile et pénale de l'employeur : quelles modalités, quelles sanctions ? Focus sur le RGPD et la responsabilité de l'employeur en matière de traitement des données personnelles, Le salarié également responsable ... Lire la suite »
Publication 29/05/2020
Journée de solidarité et activité partielle : comprendre l’articulation entre les dispositifs
Pour nombre d’entreprises et bien que le Code du travail n’y fasse plus référence, la journée de solidarité est restée positionnée sur le « lundi de Pentecôte ». Cette année, le lundi de Pentecôte ... Lire la suite »
Publication 27/05/2020
Bien gérer le retour des salariés. Fiche n°6 – Les règles en matière de protection des données personnelles. Fiche thématique à télécharger et à lire en cliquant sur le lien suivant : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/200527_AXEL_CNIL.pdf ... Lire la suite »
Publication 27/05/2020
Notre fiche thématique n°5 : mettre à jour le règlement intérieur et le DUER.
Bien gérer le retour des salariés. Fiche n°5 – Mettre à jour le règlement intérieur et le Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER) Fiche thématique à télécharger et à lire en cliquant sur le lien ... Lire la suite »
Publication 20/05/2020
Le Gouvernement met à jour son Q&R concernant les entretiens professionnels.
Le Gouvernement précise plusieurs points : L'entretien professionnel « état des lieux « doit avoir lieu au plus tard le 31 décembre 2020 : tous les salariés embauchés depuis 2014 doivent bénéficier en 2020 de ... Lire la suite »
Publication 19/05/2020
Le déconfinement, une semaine après le 11 mai 2020. A télécharger et à lire en cliquant ici : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/200519_AXEL_CCI-UNE-SEMAINE-APRES-.pdf ... Lire la suite »
Publication 15/05/2020
Retrouvez nous à la page N°8 du Journal du Management ci-joint : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/JMJ-75.pdf Nous sommes cités dans la rubrique des cabinets d'avocats ayant une bonne pratique du droit social et du droit de ... Lire la suite »
Publication 14/05/2020
Dans son protocole national de déconfinement du 3 mai 2020, le Gouvernement a rappelé que le télétravail restait la règle pour tous les postes éligibles. Néanmoins, certaines fonctions peuvent nécessiter un retour des salariés dans ... Lire la suite »
Publication 13/05/2020
Dans le cadre du déconfinement progressif qui doit débuter le 11 mai 2020, le Gouvernement vient de transmettre un protocole national de déconfinement. Si les entreprises sont invitées à maintenir le télétravail pour tous les ... Lire la suite »
Publication 11/05/2020
Synthèse de l’Instruction DSS du 16 avril 2020 – points de vigilance Recommandations à télécharger et à lire en cliquant sur le lien suivant : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/200511_AXEL_PEPA.pdf ... Lire la suite »
Publication 11/05/2020
Covid-19 : notre fiche thématique sur les mesures de réorganisation des espaces dans l’entreprise
Dans le cadre du retour des salariés dans l’entreprise, certaines mesures de prévention doivent être prises au sein des locaux de l’entreprise. Sans prétendre à l’exhaustivité, nous vous proposons quelques pistes à mettre en oeuvre ... Lire la suite »
Publication 11/05/2020
Covid-19 : notre fiche thématique sur le port du masque en entreprise
Le port du masque est désormais obligatoire dans les transports en commun. Qu’en est-il en entreprise ? Voici quelques éléments de réponse. Fiche thématique à télécharger et à lire en cliquant sur le lien suivant : https://www ... Lire la suite »
Publication 06/05/2020
Covid-19 : FAQ Axel Avocats relatif à l’activité partielle, mis à jour au 6 mai 2020
FAQ Axel Avocats relatif à l’activité partielle. FAQ à télécharger et à lire en cliquant sur le lien suivant : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/200506_AXEL_FAQ-ACTIVITE-PARTIELLE-3.pdf ... Lire la suite »
Publication 06/05/2020
Covid-19 : liste des branches ayant conclu un accord collectif relatif au Covid-19
Les accords collectifs pour faire face à l’épidémie de Covid-19 n°2. Afin de faire face à l’épidémie de Covid-19 qui impacte fortement le fonctionnement des entreprises, plusieurs branches ont décidé de se saisir des modalités ... Lire la suite »
Publication 06/05/2020
Covid-19 : les dernières fiches conseils métiers
Fiches conseils par métier. Mettre en place les gestes barrières pour protéger la santé de ses salariés. Fiche à télécharger et à lire en cliquant sur le lien suivant : https://www.axel-avocats.com/wp-content/uploads/2020/05/200506_AXEL_FICHES-CONSEILS-METIERS-4.pdf ... Lire la suite »
En vous inscrivant à notre lettre d'information, vous recevrez régulièrement nos dernières actualités en matière de droit du travail, droit social, etc.